Chapitre 11 – La révolution française

Le roi la reconnaît, et finalement la souveraineté, qui appartenait à un roi légitimement sacré, élu de dieu, passe dans une Ass. De représentants. Juridiquement la Rf semble bien finie, puisque c’est le transfert de la souveraineté du roi au peuple. Mais les choses ne s’arrêtent pas là. Dans quel système va-t-on fonctionner ? Qui va faire les lois, les règles, qui va gouverner ? Eté 1789 : les discussions commencent et il faudra un an et demi pour les résoudre, cf C de 1791. Il faut imaginer des débats virulents, éloquents, avec d’un côté ceux qui s’annoncent comme + extrêmes, qui souhaitent la disparition du roi, et ceux qui veulent le conserver. La C de 1791 instaure une monarchie constitutionnelle, à l’exemple de l’Angleterre. On garde momentanément le roi mais on lui hôte bcp de ses pouvoirs : c’est le législateur, l’Ass N, qui fait les lois ; il ne peut plus nommer qui il le souhaite parmi les ministres ; enfin il doit prêter serment, non à pas à dieu comme pendant le sacre mais à la C. En 1791 tout semble « réglé » : C, monarchie constitutionnelle, fin de l’absolutisme du roi (seulement chef de l’exécutif) et la population semble représentée par une assemblée. Représentation tout de même limitée : pour pouvoir élire un représentant i faut payer un impôt : c’est le suffrage censitaire, et payer encore + cher si on veut se présenter. Autrement dit le corps électoral est réduit. Parmi certains agitateurs de la constituante l’idée ne plaît pas, car les pauvres ne peuvent pas être représentés. La C de 1791 tente donc un équilibre : réduire le pouvoir du roi mais le conserver. Mais cet équilibre est fragile car l’Ass dispose de beaucoup de pouvoir : avec les projets de loi elle peut réformer comme elle le souhaite le pays. En plus de ce déséquilibre il y a aussi des pb extérieurs : les monarchies européennes ne sont pas très satisfaites de voir le roi millénaire de France obligé de prêter serment, limité à un rôle d’exécutant et les troubles commencent à naître. On commence à préparer la guerre, déclarée en 1792 à l’Autriche et, en réalité, à toutes les monarchies européennes. Les troubles sont nombreux, et Louis 16, qui prête serment à la Constitution, s’enfuie quelques jours après à Varennes pour être ramené aux Tuileries. Comment faire quand le chef de l‘exécutif joue à une double-jeu ? N’y a-t-il pas un grave problème politique ? Soucis majeurs relevés par tous les opposants à la monarchie : Condorcet, Des moulins, Danton et les autres, expliquent que la monarchie constitutionnelle n’est pas le bon régime. Mais la C ne prévoit rien de tel, il y a un ordre de succession, on ne peut pas le renverser juridiquement. Les discours de ces orateurs finissent par amasser des soutiens et le 10 août 92 les Tuileries sont envahies par les force révolutionnaires, les sections de Paris, et la garde nationale chargée en principe de protéger les lieux. Le roi, à la suite, est arrêté. Pourquoi ? Le prétexte est venu d’une maladresse du chef de l’armée autrichienne qui a écrit dans un manifeste qu’en cas d’atteinte à la famille royale la famille royale autrichienne interviendrait. Cela met le feu aux poudres car cette armée est très près de la France, or l’armée française est défaillante à pleins de niveaux, on craint de ne pas pouvoir les repousser. L’audace consiste à renverser le roi pour s’assurer qu’il ne jouera pas double-jeu, car on pense qu’il tente de saboter la révolution. Le roi est destitué, l’assemblée, composée de modérés, monarchistes et soutiens, se trouve impuissante : la plupart des soutiens de Louis 16 craignent pour leur vie, résultat l’assemblée n’est plus nombreuse, ne peut plus rien, elle le sait et annonce sa dissolution et annonce une nouvelle ass : la convention nationale. Elle va mettre en place un régime sans roi, d’un régime républicain. C’est du moins la simplification de cette idée : il n’y a plus de roi, nous sommes donc en république, idée qui tiendra au cours des 19 et 20 22 septembre 1992 est proclamée la première république française. On ne fait pas une révolution pour proclamer une république mais pour réformer l’AR, pour accorder au peuple des droits, réformer la fiscalité, la justice, on ne pense pas encore à se séparer de la figure du roi. Ce sont les troubles ultérieurs qui aboutissent à la suspension de la monarchie puis à sa disparition. C’est une des leçons de cette histoire révolutionnaire, dont les objectifs ont beaucoup changé. 89 : monarchie constitutionnelle ; en 92 on veut une république. I. La république naissante : 1792-1793 Se fait de façon implicite : « le calendrier sera daté de l’an 1 de la république », pas de grande proclamation. Une des raisons c’est qu’on ne sait pas vraiment ce qu’est une république : quelle C ? qui aura le pouvoir ? Quels seront les droits des citoyens ? Ces question divisent en deux l’assemblée : les girondins et les montagnards. Les girondins se rassemblent essentiellement autour des députés de la Gironde. Condorcet, Brissaut ?? par exemple. Ils sont considérés comme modérés : il veulent respecter le droit de propriété, hostiles aux groupes révolutionnaires (Commune de Paris). Fin 92 et début 93 ce sont les plus éloquents. A l’opposé les montagnards, parce qu’ils siègent, dans les Ass. En haut de l’estrade. Ce sont les plus extrêmes. Robespierre, Danton, Marat, Saint Just. Ils veulent renforcer la république, en faveur d’une re distribution des richesses, veulent que le peuple fr ait un droit à l’insurrection, une C ultradémocratique avec l’égalité maximale, également financière. Au début ils sont à peine une trentaine mais ils ont un avantage : ils jouent à domicile, et les sections parisiennes (groupes armés) sont quasiment à leurs ordres. De plus, ils apparaissent nettement moins divisés que les girondins, ce qui se voit lors de l’affaire du procès du roi.