Rechercher dans 507256 documents

Les grands penseurs européens - 25 QCM - Difficulté : ⭐⭐⭐

Les grands penseurs européens - 25 QCM - Difficulté : ⭐⭐⭐

Philosophie: Le travail fonde t il le droit de propriété ? (dissertation)

Philosophie: Le travail fonde t il le droit de propriété ? (dissertation)

Philosophie: Tout ce qui est en mon pouvoir devient il ma propriété ? (dissertation)

Philosophie: Tout ce qui est en mon pouvoir devient il ma propriété ? (dissertation)

Philosophie: Nos actes sont-ils logiques ? (dissertation)

Philosophie: Nos actes sont-ils logiques ? (dissertation)

Philosophie: La psychologie peut-elle tenir lieu de philosophie ? (dissertation)

Philosophie: La psychologie peut-elle tenir lieu de philosophie ? (dissertation)

Philosophie: Les psychologues sont-ils les policiers de l'âme ? (dissertation)

Philosophie: Les psychologues sont-ils les policiers de l'âme ? (dissertation)

Philosophie: Croire, est-ce renoncer à l'usage de la raison ? (dissertation)

Philosophie: Croire, est-ce renoncer à l'usage de la raison ? (dissertation)

Philosophie: Peut-on être maitre de soi ? (dissertation)

Philosophie: Peut-on être maitre de soi ? (dissertation)

Philosophie: La raison peut-elle engendrer la violence ? (dissertation)

Philosophie: La raison peut-elle engendrer la violence ? (dissertation)

Philosophie: La philosophie doit elle aller contre le sens commun ? (dissertation)

Philosophie: La philosophie doit elle aller contre le sens commun ? (dissertation)

Philosophie: Doit-on souhaiter la dictature de la raison ? (dissertation)

Philosophie: Doit-on souhaiter la dictature de la raison ? (dissertation)

Philosophie: Peut on douter de la valeur de l a raison ? (dissertation)

Philosophie: Peut on douter de la valeur de l a raison ? (dissertation)

Philosophie: L'adaptation à la réalité est-elle un indice de raison ? (dissertation)

Philosophie: L'adaptation à la réalité est-elle un indice de raison ? (dissertation)

Philosophie: La religion peut-elle avoir la même fonction que la philosophie ? (dissertation)

Philosophie: La religion peut-elle avoir la même fonction que la philosophie ? (dissertation)

Philosophie: Dieu est-il, comme le dit Spinoza, «l'asile de l'ignorance» ? (dissertation)

Philosophie: Dieu est-il, comme le dit Spinoza, «l'asile de l'ignorance» ? (dissertation)

Philosophie: L'astrologie est-elle une nouvelle religion ? (dissertation)

Philosophie: L'astrologie est-elle une nouvelle religion ? (dissertation)

Philosophie: La notion de paradis a-t-elle un sens exclusivement religieux ? (dissertation)

Philosophie: La notion de paradis a-t-elle un sens exclusivement religieux ? (dissertation)

Philosophie: L'esprit religieux n'habite-t-il que les religions ? (dissertation)

Philosophie: L'esprit religieux n'habite-t-il que les religions ? (dissertation)

Philosophie: Le sentiment du sacré coïncide·t·il avec le sentiment religieux ? (dissertation)

Philosophie: Le sentiment du sacré coïncide·t·il avec le sentiment religieux ? (dissertation)

Philosophie: Les mathématiques sont-elles une science comme les autres ? (dissertation)

Philosophie: Les mathématiques sont-elles une science comme les autres ? (dissertation)

Philosophie: Les mathématiques traduisent-elles l'expérience? (dissertation)

Philosophie: Les mathématiques traduisent-elles l'expérience? (dissertation)

Philosophie: Peut-on comparer les mathématiques à un jeu ? (dissertation)

Philosophie: Peut-on comparer les mathématiques à un jeu ? (dissertation)

Philosophie: Peut-on vivre sans oublier ? (dissertation)

Philosophie: Peut-on vivre sans oublier ? (dissertation)

Philosophie: La philosophie est-elle dangereuse pour les pouvoirs ? (dissertation)

Philosophie: La philosophie est-elle dangereuse pour les pouvoirs ? (dissertation)

Résumé de Cours: Le DEVOIR (1)

Résumé de Cours: Le DEVOIR (1)

Philosophie: La philosophie peut-elle dépasser son temps ? (dissertation)

Philosophie: La philosophie peut-elle dépasser son temps ? (dissertation)

Philosophie: Les mathématiques sont elles réductibles à la logique ? (dissertation)

Philosophie: Les mathématiques sont elles réductibles à la logique ? (dissertation)

Philosophie: La philosophie a-t-elle encore sa place dans le monde ? (dissertation)

Philosophie: La philosophie a-t-elle encore sa place dans le monde ? (dissertation)

Philosophie: La politesse est-elle une notion surannée ? (dissertation)

Philosophie: La politesse est-elle une notion surannée ? (dissertation)

Philosophie: Peut-on vivre sans religion ? (dissertation)

Philosophie: Peut-on vivre sans religion ? (dissertation)

← →

Article L. 221-5 du Code de la consommation: commentaire

Publié le 09/08/2011

Extrait du document

« En cas de danger grave ou immédiat, le ministre chargé de la consommation et le ou les ministres intéressés peuvent suspendre par arrêté conjoint, pour une durée d'un an, la fabrication, l'importation, la mise sur le marché à titre gratuit ou onéreux d'un produit et faire procéder à son retrait en tous lieux où il se trouve ou à sa destruction lorsque celle-ci constitue le seul moyen de faire cesser le danger... «

↓↓↓ APERÇU DU DOCUMENT ↓↓↓

Prévisualisation du document Article L. 221-5 du Code de la consommation: commentaire

Corrigés

Télécharger gratuitement ce document

Liens utiles

article 221 code consommation commentaire