Article L. 121-4 du Code de la propriété intellectuelle : commentaire

« teurs apportent generale- ment a leurs textes avant redition, ('usage veut qu'elles soient admises, sans m8me qu'il soit ques- tion d'exercer son droit de repentir.

Le droit de repentir ne signifie pas pour autant que l'auteur n'exercera pas ulterieure- ment son droit de retrait si les modifications appor- tees ne le satisfont pas.

Exercice du droit de repentir ou de re- trait : Ce droit peut s'exercer avant la publica- tion de son ceuvre, mais aussi posterieurement.

IIs'exerce donc a la suite du droit de divulgation qu'il a fait jouer.

Si l'auteur a prealablement cede ses droits patrimoniaux sur son ceuvre, le droit de repen- tir ou de retrait a pour effet de paralyser la force obligatoire des contrats. Lorsque I'ceuvre s'integre a un contrat de corri- mande, le droit de repentir ne peut, en principe, vala- blement jouer, partant du principe que ('accord est donne a I'avance.

Cepen- dant, en consideration du droit de divulgation qui appartient a I'auteur, on LA LOI Article L.

121-4 du Code de lst proprieti 'udellectuelle « Nonobstant la cession de son droit d'ex- ploitation, l'auteur, meme posterieurement A la publication de son ceuvre, jouit d'un peut egalement dire que seul I'auteur part revenir sur son engagement une fois la divulgation operee.

Priorite en cas de retractation : Si, pos- terieurement a rade de retrait ou de repentir, l'au- teur decide de faire pu- blier son ceuvre, il est tenu d'offrir ses droits d'ex- ploitation en priorite au cessionnaire qui avait ete depossede. Cette disposition s'ap- plique en fait essentielle- ment a l'exercice du droit de retrait et non au droit de repentir. ET VOUS droit de repentir ou de retrait vis-a-vis du cessionnaire.

11 ne pent toutefois exercer ce droit qu' A charge d'indemniser prealable- ment le cessionnaire du prejudice que ce re- pentir ou ce retrait peut lui causer.... »