Article 6 de l'arrêté du 16 janvier 1975 relatif aux émissions de gaz polluants par les moteurs à essencedes véhicules : commentaire

« quand sa concentration est importante dans l'air que nous respirons.

II cause des irr ilalions des yeux, du nez, du larynx, des migraines et altere la fonction pulmo- naire accentude par un effort physique.

Les hydrocarbures et les aldehydes : lk sort ernis par les moteurs des vehicules, le raffinage du petrole, le stockage et la distribution des produits petroliers, l'industrie du caoutchouc, des matieres plastiques, des peintures, vemis et laques, etc.

Ils ont pour consequence des irri- tations oculaires et surtout une action cancerigene aug- ment& par les poussieres qui absorbent les hydro- carbures et les deposent au fond de l'appareil res- piratoire provoquant des toux.

Les poussieres : Elles sont le resultat des corn- bustions de matieres fos- siles (comme le charbon) et de la circulation auto- mobile (principalement des vehicules diesel). Elles assurent le transport des polluants jusqu'aux alveoles pulmonaires et attaquent les muqueuses nasales.

Le plomb : Emis par les moteurs a allumage commande des vehicules et par la metallurgie du plomb, it s'accumule dans l'atmosphere et retombe au sol pour entrer dans la chene alimentaire.

Tres toxique, it donne lieu a des LA LOI ET VOUS Article 6 de Partite du 16 janvier 1975 relatif aux emissions de gaz polluants par les moteurs a essence des vehicules : « Les vehicules en circulation ayant un troubles sanguins et ner- veux (« satumisme »).

Quand les polluants atmospheriques devien- nent-ils dangereux ? La reglementation europeenne fixe des valeurs limites a ne pas depasser pour le dioxyde d'azote, le dioxyde de soufre, les poussieres, le plomb et l'ozone (le seuil est de 180 microgrammes par m3 par heure).

Leurs niveaux de concentration doivent tendre, a terme, vers des valeurs guides plus strides pour preserver, a long terme, la sante des populations.

L'OMS (Orga- nisation mondiale de la sante) pour sa part, pre- conise d'autres normes sou - vent inferieures aux normes europeennes. kilometrage d' au moms 3 000 km pourront etre soumis a des controles ayant pour but de verifier que la teneur en monoxyde de carbone des gaz d'echappement emis au ralenti ne &passe pas 4,5 %...

». »