Article 1385 du Code civil : commentaire

« cifiquement dans des lieux humides.

Les chambres exposees au Nord sont les pieces les plus sujettes a ce genre de pollution.

Les pollutions rura- les : On s'imagine souvent que la campagne nous pre- serve de toute pollution, lair que nous respirons, l'eau que nous buvons devant etre exempts de toute pol- lution.

Ce n'est helas! pas toujours vrai.

Certains ele- vages sont en effet a l'ori- gine de pollutions lies graves. Ardde 138540 Code civil« Le proprietaire d'un animal, ou celui qui s'en sert, pendant qu'il est a son usage, est II en est ainsi de l'elevage de pores.

Les dejections de ces animaux sont souvent a l'origine des nitrates que l'on detecte dans les eaux qui sont infiltrees par le lisier provenant de ces elevages. Lorsque des sources sont atteintes, cela peut provo- quer de graves problemes d'eau potable et de sante publique.

Autre gene pour les voisins d'un elevage de ce type, c'est l'odeur tres forte qui se degage des porcheries. LA LOI La responsabilite des propri6taires : Si vous etes proprietaire d'un ani- mal, vous devez savoir que vous &es responsable des degats que celui-ci est sus- ceptible de causer. Des differends peuvert nare avec des voisins susceptibles d'être genes par des aboie- ments, des odeurs, ou les excrements de chiens ou de chats indelicats.

II est dans votre inte "rel de vous assurer au cas ou votre responsabi- lite pourrait etre engagee. ET VOUS responsable du dommage que l'animal a cause, soit que l'animal fat sous sa garde, soit qu'il fat egare ou echappe.

». »