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Magistrat On tend aujourd'hui à réserver le mot «magistrat" aux personnes investies d'une autorité juridictionnelle (juges d'instruction ou membres des...

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« Magistrat On tend aujourd'hui à réserver le mot «magistrat" aux personnes investies d'une autorité juridictionnelle (juges d'instruction ou membres des tribunaux).

Sont aussi magistrats ceux qui disposent d'une autorité administrative (les maires sont des magistrats municipaux) ou politique (le président de la République exerce, en France, la magistrature suprême). Dans !'Antiquité, en effet, le terme «magistrat» désignait bien toute personne investie de l'autorité publique. En Grèce comme à Rome, les magistrats ont exercé, pour l'essentiel, le pouvoir exécutif: les magistratures n'étaient pas héréditaires; elles étaient conférées par le peuple et le plus souvent temporaires.

La fonction royale comme la fonction impériale, à Rome, étaient originellement des magistratures et elles en ont gardé certains traits. Les magistratures en Grèce La politique n'était pas en Grèce une carrière: tous les citoyens en faisaient.

A Athènes, les magistratures, annuelles et, pour la plupart, non immédiatement renouvelables, leur étaient réservées.

Les magistrats devaient subir un examen d'honorabilité, la « dokimasie », avant d'entrer en fonction.

Au terme de celle-ci, ils rendaient des comptes à une commission de vérificateurs qui faisait un rapport et le soumettait au tribunal des héliastes (voir à Forum).

Aucun magistrat ne pouvait quitter la cité, au sortir de sa charge, avant d'avoir rendu ses comptes.

Il y avait neuf archontes, tirés au sort, parmi les candidats élus de chaque tribu qui, pour la plupart, codifiaient les lois.

L'archonte éponyme donnait son nom à l'année et réglait le calendrier.

Les dix stratèges étaient élus par l'assemblée du peuple et, seuls magistrats à être indéfiniment rééligibles, ils commandaient les armées, la flotte, et ils négociaient les traités.

Il y avait aussi des magistrats chargés de la police, d'autres surveillaient les marchés, d'autres en- core (les quinze «métronomes») contrôlaient les poids et les mesures, d'autres avaient en charge les finances, etc.

Dans la démocratie athénienne, aux ye et IVe siècles avant J.-C., la diversité des charges et la rapidité de leur rotation portèrent beaucoup de citoyens aux affaires de l'Etat, à tour de rôle. Les deux rois de Sparte étaient également des magistrats et, au début, ils furent à la fois prêtres, généraux et juges.

Puis leurs pouvoirs passèrent aux éphores : ils présidèrent alors le sénat et n'eurent plus que des fonctions mineures, la surveillance des routes, par exemple. Les cinq «éphores» ou «surveillants», élus chaque année par l'assemblée du peuple, eurent désormais toute autorité sur la vie publique comme sur la vie privée des Spartiates : ils infligèrent ainsi une amende à un roi coupable d'avoir épousé une femme de trop petite taille qui, jugèrent-ils, donnerait le jour à des « roitelets». Les magistratures à Rome Les rois furent également, à Rome, des magistrats élus par les comices.

Leurs attributions, non héréditaires, étaient en fait proches de celles d'un président de la République. Aux rois succédèrent sous la république romaine, deux magistrats, les consuls.

Puis furent créés les tribuns de la plèbe, pour défendre les intérêts des plébéiens, leurs auxiliaires, les édiles, les censeurs, chargés de dénombrer et d'évaluer les biens des citoyens, les questeurs, auxiliaires des consuls, et les préteurs, la plus haute magistrature après le consulat.

Les plébéiens briguèrent peu à peu toutes les fonctions (mais -les patriciens ne purent jamais devenir tribuns de la plèbe).

En fait, la recherche d'un équilibre entre patriciens et plébéiens explique souvent la création de magistratures nouvelles. L'empire fut également une magistrature.

En tout cas, les empereurs furent assez avisés pour en mainte- nir la fiction tout en concentrant de fait, entre leurs mains, tous les pouvoirs.

On vit alors coexister les magistratures républicaines qui devinrent de plus en plus honorifiques, et perdirent de leur importance réelle, et des magistratures proprement impériales, de création récente, dans la totale dépendance du prince, qui furent bien entendu les véritables leviers du pouvoir.

Le consulat, la préture, la questure subsistèrent. L'empereur s'arrogea les fonctions de censeur.

Et il s'entoura de préfets qu'il nommait ou révoquait personnellement.

Les pouvoirs du préfet du prétoire ne cessèrent de croître, au point que le chef de la garde impériale joua le rôle d'un premier ministre et que l'on dédoubla la fonction, pour l'affaiblir.

Le préfet de la ville remplaçait l'empereur en son absence.

Le préfet de l'annone était cnargé de l'approvisionnement en blé de la capitale et il avait de nombreux collabor~teurs. Dans les provinces sénatoriales, les gouverneurs étaient des magistrats nommés par le sénat pour un an alors que, dans les provinces impériales, les gouverneurs n'étaient pas des magistrats, mais étaient désignés par l'empereur qui seul décidait de la fin de leur mission (voir à Sénat). On peut considérer que les magistrats étaient devenus si puissants sous la république que l'un d'eux, l'empereur, capta tous les pouvoirs, affaiblit les autres magistratures, et leur en adjoignit de nouvelles, à sa discrétion.

Pourtant, les institutions républicaines paraissaient devoir offrir des garanties.

Tous les magistrats, en effet, avaient le pouvoir administratif ou « potestas »: le droit de prendre les auspices - c'est-à-dire d'observer et d'interpréter le vol des oiseaux dans Rome -, celui de faire des édits, ceux d'imposer des amendes, de convoquer le peuple ou le sénat.

Mais seuls les consuls, le préteur et le dictateur avaient l' « imperium » qui; aux pouvoirs de la potestas, joignait notamment le haut commandement militaire et le pouvoir judiciaire.

Dans les périodes de trouble, le sénat pouvait décider de faire nommer par un des consuls un dictateur: c'était une magistrature extraordinaire (les autres fonctions étaient des magistratures ordinaires). Le dictateur, désigné pour six mois, détenait le pouvoir absolu et il avait la préséance sur les autres magistrats. Des remparts contre le pouvoir personnel avaient certes été prévus: la collégialité (l'autorité était, chaque fois, partagée entre deux collègues, d'où les deux consuls) et l' « intercessio » par laquelle tout magistrat pouvait s'opposer à ses pairs et à ses inférieurs.

Ces précautions furent habilement tournées, on le sait, par César, dictateur.... »

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