Les maladies professionnelles
Publié le 13/11/2018
Extrait du document
Les surdités professionnelles
Description
L'exposition prolongée et excessive au bruit entraîne une perte progressive de l'audition. Cette nuisance sonore pourrait également induire différents troubles comme l'hypertension artérielle, des troubles de l'équilibre, de l'attention ou de la mémoire, une fatigue musculaire, une tension nerveuse, une agressivité, une anxiété, des insomnies ou des difficultés relationnelles.
Selon une enquête du ministère du Travail, sur 13,5 millions de salariés, 21,3 % déclarent ne pas entendre une personne qui leur parle normalement, ou ne pouvoir l'entendre que si elle élève la voix. 27 % seraient même exposés à des bruits supérieurs à 85 dB, le seuil de tolérance. Ces affections représentent actuellement près de 33 % des rentes versées par la Sécurité sociale pour la réparation de l'ensemble des maladies professionnelles.
Métiers concernés
Le bruit représente une nuisance importante dans le monde du travail, qui touche de nombreux secteurs économiques et activités professionnelles. Les salariés qui en souffrent le plus sont ceux qui travaillent dans les métiers de la métallurgie, du bâtiment et des
LE TRAVAIL, C'EST LA SANTE ?
Les maladies professionnelles désignent l'ensemble des troubles consécutifs à l'exposition, sur le lieu de travail, à un risque physique, chimique ou biologique, ou liés aux conditions de travail.
Outre les atteintes organiques, elles incluent les traumatismes psychiques. Une fois déclarées et reconnues, elles peuvent donner lieu à une prise en charge particulière et à une indemnisation. Les maladies liées au travail posent un problème important L'organisation mondiale de la santé (OMS) estime, en effet, à 160 millions le nombre annuel de nouveaux cas dans le monde. La législation dans ce domaine étant souvent mal connue, un grand nombre de maladies professionnelles ne sont pas déclarées comme telles. Ainsi, en France, les chiffres officiels avancés par les autorités sanitaires ne reflètent pas la réalité car ils concernent uniquement les cas indemnisés. Pour autant, la situation s'améliore et on note une augmentation régulière des cas déclarés depuis le début des années 1990.
DÉFINITION ET ASPECTS MÉDICO-LÉGAUX
Déterminer la cause
Situer exactement le début de la maladie est souvent délicat, et ce, d'autant que certaines affections professionnelles ne se manifestent que des années après le début de l'exposition au risque. Elles peuvent même apparaître très longtemps après que le travailleur a cessé d'exercer son activité.
De plus, la cause professionnelle de la maladie est rarement évidente.
Il est parfois délicat de déterminer, parmi les multiples produits manipulés, celui ou ceux qui peuvent être
responsables des troubles constatés. Dans ces conditions, les données
concernant le lieu, la date et la relation de cause à effet sont
souvent difficiles à préciser.
Les tableaux
Prouver qu'il existe un lien direct entre la maladie et l'activité professionnelle est problématique. Des « tableaux de maladies professionnelles » ont donc été définis. Créés et modifiés par décret, ils contiennent des critères sur la base desquels les troubles présentés par
le travailleur sont reconnus comme étant d'origine professionnelle. Ces critères concernent la nature de la maladie et des travaux, ainsi que la durée d'exposition. Chaque tableau comporte également un délai de prise en charge qui correspond au laps de temps maximal entre la constatation de l'affection et la date à laquelle le travailleur a cessé d'être exposé au risque.
Ce délai varie selon les cas de quelques jours à plusieurs dizaines d'années : trois jours pour certains troubles provoqués par les dérivés du phénol et jusqu'à
40 ans pour certaines maladies dues à l'amiante.
Les premiers tableaux datent de 1919 (maladies dues au plomb et au mercure). On en dénombre actuellement 112 pour les salariés du régime général et 65 pour le régime agricole. Les tableaux des maladies professionnels sont réactualisés en fonction des nouvelles connaissances techniques et scientifiques.
Les modifications peuvent porter sur les critères de reconnaissance des troubles, en règle générale dans le sens d'un élargissement, et sur la liste des symptômes et/ou des travaux pris en compte.
En septembre 2003, par exemple, les pouvoirs publics ont décidé de modifier le tableau des atteintes auditives dues aux bruits.
Système complémentaire
DE RECONNAISSANCE
Pour pallier les limites des tableaux professionnels, un second système de reconnaissance a été créé en 1993 sur recommandation de l'OIT (Organisation Internationale du Travail). Fondé sur les comités régionaux de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP), ce système permet, soit d'élargir les critères des tableaux existants, soit de reconnaître des maladies non encore désignées si la victime est décédée ou présente une incapacité permanente partielle supérieure à 25 %. Ainsi, une maladie figurant dans un tableau, mais pour laquelle une ou plusieurs des conditions considérées comme nécessaires et suffisantes ne sont pas remplies, peut être reconnue d'origine professionnelle s'il est établi qu'elle est directement causée par le travail habituel de la victime. L'absence d'une ou de plusieurs conditions administratives n'est donc plus un obstacle définitif à la reconnaissance de la maladie professionnelle.
«
symptôme dominant
des TMS.
D'après une étude citée par l'Agence
européenne pour la sécurité et la santé
au travail, selon les pays, entre 13 et
44 % des travailleurs présentent des
douleurs dorsales et entre 9 et 37 %
des douleurs musculaires dans les bras
eV ou les jambes liées aux TMS.
Dans de nombreux pays, depuis 1990,
les TMS sont devenus la première
maladie professionnelle déclarée.
Ce
phénomène est probablement lié à une
évolution de l'économie : augmentation
des cadences par le travail en flux
tendus et par l'automatisation des
tâches lourdes, ce qui rend les travaux
non mécanisés plus répétitifs.
D'autres hypothèses expliquent cette
croissance considérable des TMS,
.......
d'individus
11000
10000
8000
0000
4000
2000
comme la possibilité de déclarer ces
troubles en maladie professionnelle
avec un tableau élargi depuis 1991
et, en particulier, l'introduction des
douleurs lombaires (lombalgies) dans
les tableaux en 1998.
D'autres fadeurs,
moins évidents à démontrer, comme le
stress ou les contraintes psychologiques,
peuvent également être pris en
compte.
Leur dépistage reste toutefois
particulièrement délicat.
Métiers concernés
Les causes des TMS sont multiples
et concernent de nombreux secteurs
d'activités : bâtiment et travaux publics,
travaux d'assemblage, de montage
et de conditionnement, grande
distribution, confection (cuir, chaussure,
habillement.
..
), agroalimentaire
(industrie de la viande).
Les professions
les plus touchées sont les opérateurs
d'assemblage ou de conditionnement,
les caissières des grandes surfaces,
les dépeceurs de viande, les couturiers
sur cuir ...
Prévention
La prévention des TMS repose sur la
limitation des gestes répétitifs grâce à
différentes mesures :
• l'aménagement du poste de travail :
rapprocher les éléments des opérateurs
dans les activités d'assemblage, adapter
l'outil pour limiter les efforts, adapter
le produit (par exemple, prévoir un
composant plastique plus souple pour
limiter les efforts au montage) ;
• l'institution de temps de récupération
distincts des temps de pause, ou de
pauses courtes mais fréquentes, en faisant
varier les gestes avec, entre
autres, une rotation entre différents
postes.
Dans ce cadre, c'est une
intervention sur l'organisation de
travail qui doit être envisagée ;
• la réalisation d'étirements durant
les heures de travail.
LES SURDirtS PROFESSIONNELLES
Description L'exposition prolongée et excessive
au bruit entraîne une perte progressive
de l'audition.
Cette nuisance sonore
pourrait également induire différents
troubles comme l'hypertension
artérielle, des troubles de l'équilibre,
de l'attention ou de la mémoire,
une fatigue musculaire, une tension
nerveuse, une agressivité, une anxiété,
des insomnies ou des difficultés
relationnelles .
Selon une enquête du ministère du
Travail, sur 13,5 millions de salariés,
21,3 % déclarent ne pas entendre une
personne qui leur parle normalemen�
ou ne pouvoir l'entendre que si elle
élève la voix.
27 % seraient même
exposés à des bruits supérieurs à 85 dB,
le seuil de tolérance.
Ces affections
représentent actuellement près de
33 %des rentes versées par la Sécurité
sociale pour la réparation de l'ensemble
des maladies professionnelles.
Métiers concernés
Le bruit représente une nuisance
importante dans le monde du travail,
qui touche de nombreux secteurs
économiques et activités professionnelles.
Les salariés qui en souffrent le plus sont
ceux qui travaillent dans les métiers
de la métallurgie, du bâtiment et des
travaux publics, des mines, du bois, du
textile, de l'imprimerie, mais aussi dans
les ateliers de tôlerie ou les unités
d'emboutissage.
Prévention
Des dispositifs réglementaires ont
été mis en place pour la prévention
des troubles liés à l'exposition
professionnelle au bruit.
Afin de mieux protéger les travailleurs,
une directive européenne récente
(5 décembre 2002) a réduit de 3 dB la
valeur limite d'exposition quotidienne
au bruit.
Le seuil doit ainsi passer
de 90 à 87 dB.
Elle prévoit aussi des
obligations pour l'employeur en termes
de protection à la fois collective et
individuelle :
• en cas de dépassement de la limite,
il doit informer les travailleurs du risque
encouru;
• lorsque l'exposition sonore quotidienne
(pour 8 heures) subie par un travailleur
atteint ou dépasse 85 dB, il doit lui
fournir des protecteurs auditifs
individuels ;
• lorsque cette exposition dépasse le
niveau de 87 dB, toutes les dispositions
nécessaires doivent être prises pour
que les protecteurs individuels soient
réellement utilisés (affichage, règlement
intérieur ...
);
• en ce qui concerne la prévention collective,
les locaux doivent être
aménagés par l'employeur de façon à
minimiser le risque de troubles auditifs ;
• enfin, si le niveau d'exposition
dépasse 80 dB et qu'il existe un risque
pour la santé, la directive institue
le droit, pour les travailleurs, de
bénéficier à titre préventif d'un examen
gratuit de leur audition.
PATHOLOGIES LIÉES À L'AMIANTE
Description L'amiante est un matériau ayant
largement été utilisé à partir de 1950
et ce, jusqu'à la fin des années 1980,
en raison de ses nombreuses propriétés,
notamment de sa résistance à la chaleur.
ces fibres peuvent provoquer des
maladies respiratoires d'une extrême
gravité, comme :
• l'asbestose, une fibrose interstitielle
diffuse et progressive du poumon.
Elle peut apparaître dix à 20 ans après
le début de l'exposition et entraine une
insuffisance respiratoire, puis cardiaque ;
• le mésothéliome, un cancer de la plèvre
(l'enveloppe externe des poumons) qui
se développe en général 30 à 40 ans
après le début de l'exposition à
l'amiante.
Cette exposition est d'ailleurs
pratiquement la seule cause connue
de mésothéliome pleural à ce jour.
Exceptionnellemen� le mésothéliome
touche le péritoine (membrane
tapissant les cavités pelvienne et
abdominale) ou le péricarde (membrane
enveloppant le cœur).
On parle alors
de mésothéliome péritonéal ou
péricardique ;
• les cancers broncho-pulmonaires
et les tumeurs pleurales primitives,
c'est-à-dire survenant chez une
personne sans antécédent d'asbestose.
L'amiante peut aussi être à l'origine
de lésions pleurales bénignes, qui se
présentent sous la forme de plaques
calcifiées, d'un épaississement de la
plèvre ou d'une pleurésie.
Reconnues comme « consécutives
à l'inhalation de poussières d'amiante »
(tableaux 30 et 30 bis des maladies
professionnelles), ces maladies ont
une caractéristique commune : elles
se déclarent après un long temps de
latence.
La plupart sont incurables.
Pour l'année 1996, en France, le nombre
de décès attribuables à une exposition
à l'amiante est estimé à environ 1 950
(750 par mésothéliome et 1 200 par
cancer du poumon).
Métiers concernés
L'immense majorité, sinon la totalité,
de ces maladies s'explique par des circonstances
d'origine professionnelle
ou para-professionnelle.
D'abord
observées presque exclusivement
dans les métiers de l'extraction de
l'amiante et de son conditionnement,
ou pour les postes comportant
une exposition quasi permanente
(construction navale ou métiers de
calorifugeurs), les pathologies liées
à l'amiante ont ensuite touché une
population beaucoup plus large.
L'utilisation de l'amiante s'est, en effet,
étendue à de nombreux secteurs
(bâtimen� électridens, chauffagistes,
carrossiers, garagistes,
bijoutiers,
prothésistes dentaires,
laborantins, etc.
) avec des
expositions généralement
plus faibles et
intermittentes.
Depuis le 1" janvier 1997, la France
interdit de fabriquer, d'importer,
d'exporter ou de mettre en vente
des produits contenant de l'amiante.
Au niveau européen, une directive de
juillet 1999 impose cette mesure aux
États membres qui doivent la mettre
en œuvre au plus tard en janvier 2005.
DIFFICULTÉS D 'IDENTIFICATION
Malgré la progression considérable
du nombre de maladies du travail
répertoriées, une grande partie d'entre
elles ne sont toujours pas constatées
ni déclarées comme telles par
les patients.
Diverses raisons sont
invoquées pour expliquer cette
situation :
• les médecins ne sont pas suffisamment
formés et sensibilisés au problème
des maladies professionnelles ;
• les salariés manquent d'informations
et beaucoup de patients se font soigner de
tout symptôme d'imprégnation
toxique ou de toute maladie qui,
pour eux, présente un caractère
professionnel.
Dans cette démarche, le médecin
du travail occupe, bien entendu,
une place privilégiée, puisqu'il est
souvent le premier, et quelquefois,
le seul observateur des dommages
causés par les nuisances professionnelles,
qu'elles soient de nature physique,
chimique, biologique, ou liées à
l'organisation du travail.
Cette mission d'investigation et
d'information, obligatoire dans
les entreprises depuis 1946, a largement
contribué à réduire ces nuisances
professionnelles, à en détecter
les premiers effets, et à éviter ainsi
souvent l'apparition de la maladie.
R6LE DE L'EMPLOYEUR
L'employeur est aussi responsable de
l'application des mesures de prévention
médicale.
Il ne saurait en être déchargé
par le seul fait d'organiser un service de
médecine du travail dans l'entreprise,
ou d'adhérer à un service médical inter
entreprises.
Il doit notamment veiller,
avec l'aide du médecin du travail, à:
• améliorer les conditions de travail ;
• adapter les postes et les techniques
à la physiologie humaine ;
• protéger les salariés contre les risques
existants dans l'entreprise.
Le chef d'entreprise est également tenu
d'informer les travailleurs des dangers
présentés par les produits qu'ils
manipulent L'étiquetage informatif
des substances et préparations constitue
l'un des éléments de cette information.
sans parleur à leur médecin de l'origine r------------
professionnelle de leur pathologie ;
• les démarches administratives
permettant la déclaration et
la reconnaissance des maladies
professionnelles restent complexes ;
• les chefs d'entreprises peuvent
exercer des pressions sur les salariés,
surtout dans le privé.
Dans le secteur
public, où la sécurité de l'emploi est
assurée, les déclarations de maladies
professionnelles sont de fait bien plus
fréquentes que dans le secteur privé ;
• les systèmes d'indemnisation sont
insuffisants ;
• le salarié peut craindre un changement
de poste éventuel ;
• certaines maladies professionnelles
n'engendrent pas de gêne importante.
R6LE DU CORPS MÉDICAL
La prévention des maladies
professionnelles est d'autant plus
importante qu'un nombre non
négligeable d'entre elles sont
particulièrement graves.
Les médecins jouent un rôle important
dans ce domaine grâce, notamment,
au repérage des premiers signes
des effets néfastes des nuisances
professionnelles.
Leur participation active à la prévention
repose également sur la déclaration, au
médecin inspecteur régional du travail, LE
HARCÈLEMENT MORAL
La notion de harcèlement moral n'est
apparue que récemment.
La loi de
modernisation sociale du Code du
travail du 17 janvier 2002 (reprenant
celle du 13 juillet 1983) stipule ainsi
que « aucun salarié (ou fonctionnaire)
ne doit subir des agissements répétés
de harcèlement moral qui ont pour
objet ou pour effet une dégradation
des conditions de travail susceptibles
de porter atteinte à ses droits et à sa
dignité, d'altérer sa santé physique
ou mentale ou de compromettre
son avenir professionnel ».
Le harcèlement moral constitue un
problème de santé publique, comme
en témoignent les résultats d'une
grande enquête internationale réalisée
en 1996 (International Crime {Victim}
Survey).
Parmi les travailleurs français
interrogés dans le cadre de cette étude,
11,2 %des hommes et 8,9 % des femmes
disaient avoir subi une agression au
cours de l'année précédente et près
de deux femmes sur 20 se plaignaient
de harcèlement sexuel.
Si la déclaration et la reconnaissance
du harcèlement moral restent délicates,
il en va pourtant des conditions de
travail et de la santé physique et
mentale du salarié..
»
↓↓↓ APERÇU DU DOCUMENT ↓↓↓
Liens utiles
- Les maladies professionnelles : LE TRAVAIL, C'EST LA SANTE ?
- les maladies professionnelles et accidents du travail en protection sociale
- C.E. 29 juill. 1950, COMITÉ DE DÉFENSE DES LIBERTÉS PROFESSIONNELLES DES EXPERTS-COMPTABLES BREVETÉS PAR L'ÉTAT, Rec. 492
- Sujet : Comparez les approches intégration des femmes au développement (IFD) et Genre et Développement (GED) et dites sur quoi se fondent leurs différences au plan idéologique et ce que vous inspire vos expériences professionnelles ou de terrain.
- LES CHANGEMENTS SIGNIFICATIFS D’HABITUDE ALIMENTAIRE EN RELATION AVEC LE DEVELOPPEMENT DES MALADIES NUTRITIONNELLES AU BENIN ET DANS LE MONDE