Fiche de lecture : Les systèmes électoraux et les modes de scrutin, Pierre Martin.

« préférence sur leur bulletin.

C’est au moment du dépouillement qu’il y a une classification des bulletins en fonction des premières préférences, si un candidat réunit une majorité absoluede ces premières préférences, il est élu.

Sinon le candidat arrivé dernier est éliminé et ses bulletins sont répartis entre les autres candidats suivant les secondes préférences desditsbulletins.

Ce processus est fait jusqu'à ce qu'un candidat recueille la majorité absolue des suffrages. Ce système se rapproche donc de celui du scrutin uninominal à plusieurs tours, sauf qu'il « évite aux électeurs de se déplacer autant de fois, en incluant directement un processusd'élimination ». De plus ce scrutin permet à des partis alliés de se présenter séparément afin de renforcer les chances de la coalition.

Pierre Martin explique l’élection d’Australie notamment du partilibéral et le parti national. Le scrutin uninominal à deux tours : Le scrutin uninominal à deux tours est un mode de scrutin comme le précise Pierre Martin « simple », en effet, si un candidat n’obtenant pas la majorité absolue au premier tour, unsecond tour, organisé, où la majorité relative suffit. Les électeurs sont donc appelés à voter une première fois pour l'un ou l'autre des candidats.

Un deuxième tour est ensuite organisé, ne mettant en liste que les candidats ayant le plus devoix.

Lors de ce second tour, le candidat ayant récolté le plus de voix est élu. Ce mode de scrutin était utilisé en France sous la 3ème République pour l’élection de la chambre des députés de 1876 à 1881, de 1889 à 1914, puis de 1928 à 1936. Ce fut également le cas en Allemagne pour les élections présidentielles, sous la République de Weimar. Ce mode de scrutin permet des alliances ou accords entre les partis de sensibilité proche. Le second tour de vote doit ensuite permettre de départager les candidats A et B. Tout comme le scrutin uninominal, le scrutin plurinominal connait également des subdivisions que nous verrons successivement : le scrutin plurinominal à un tour, le scrutin plurinominalalternatif et le scrutin plurinominal à deux tours. Le scrutin plurinominal à un tour : Ce système subi un déclin, en effet il n’est plus guère utilisé dans la démocratie représentatives pour la désignation des députés. Il existe deux systèmes : - Les listes ne sont pas bloquées, d’où le recours au panachage, l'électeur peut composer sa propre liste, en classant autant de candidats qu'il y a de sièges à pourvoir.

Il peut donc voterpour des candidats d'un même parti, ou choisir des candidats de partis opposés. Les candidats élus sont ceux ayant recueillis le plus grand nombre de suffrages.

Il est possible d'organiser un second tour avec ce mode de scrutin : tout dépend en fait des conditions àremplir par un candidat pour être directement élu.

Généralement, on permet à l'électeur, sur une liste composée à l'avance, de rayer les noms des candidats qu'il ne souhaite pas voirélus, et d'ajouter les noms de candidats extérieurs à cette liste. Tel est le cas en France, pour l'élection du conseil municipal dans les communes de moins de 3 500 habitants. - Le cas de scrutin à listes bloquées, l’électeur vote en fonction d’une liste, c’est-à-dire « pour tous les candidats de la liste. C’est le système utilisé aux États-Unis pour l’élection présidentielle.

En effet, les électeurs ne votent pas directement pour les candidats présidentiels mais élisent les grands électeurs quidésigneront le président.

Et c’est le candidat arrivé en tête dans un Etat qui emporte les grands électeurs de cet Etat. Le scrutin plurinominal alternatif : Le scrutin plurinominal alternatif est dans son principe semblable au mode de scrutin alternatif. Les électeurs doivent classer les candidats par ordre préférentiel.

Puis ensuite il y a un processus de dépouillements qui est mis en place, qu'il y a de sièges à pourvoir afin de pourvoirchaque siège au cas par cas. Ce mode de scrutin donne des effets de sur-amplification du même type que le plurinominal à un tours. Le scrutin plurinominal à deux tours : Le scrutin plurinominal à deux tours exige la majorité absolue des suffrages exprimés au premier tour permet de remporter directement tous les sièges au terme de ce dernier. Le second tour doit départager les différentes listes ayant atteint un certain nombre de voix si aucune d'entre elles n'a obtenu au moins 50 % des suffrages plus une voix, quand lepanachage est autorisé. Il peut également y avoir l'existence d'une certaine forme de pluralisme politique au sein de différents blocs politiques.

Si la fusion est interdite entre les deux tours, le jeu des alliancesdevient aussi déterminant qu'avec le scrutin uninominal. Il est utilisé pour la désignation des députés en France aux élection 1885, en Belgique jusqu’en 1899, et au Luxembourg en 1918. La représentation proportionnelle (RP) : La mise en œuvre la plus large de la RP se fait dans le cadre national.

Ce système est lent et compliqué, était utilisé en France avant 2004, il l’est toujours au Danemark, Luxembourg,Pays-Bas. En général le territoire est divisé en circonscriptions et le calcul des sièges peut s’opérer de différentes manières, nous verrons la méthode par quotient et la répartition des règles. La détermination du quotient : Le quotient électoral est déterminé à l’échelon de la circonscription.

Il est obtenu en divisant le nombre de suffrage exprimés par le nombre de sièges à pourvoir dans la circonscription.

Lenombre de siège attribués à chaque liste est défini en divisant le total de ses voix par le quotient électoral. Cette première opération, simple, ne s’arrête pas à la. La répartition des restes : Tous les sièges ne peuvent être répartis par la seule application du quotient, qui fait apparaître des restes. Afin d’attribuer les sièges à pourvoir, une première possibilité consiste à procéder à une répartition des restes à l’échelon national, c’est-à-dire, on fait le total des sièges non attribué àtravers la circonscription ainsi que les comptes des voix n’ayant pas l’attribution d’un siège.

Un nouveau quotient permet de répartir les sièges restants. Souvent elle est utilisée à l’échelon local, trois systèmes : - La méthode des plus forts restes : le siège est attribué a la liste qui a le plus de voix inemployées. La méthode des plus forts restes favorise les petits partis. - La méthode de la plus forte moyenne, méthode Jefferson : il y a via la fonction, une attribution d’un siège supplémentaire. Le siège en suspens est attribué à la liste qui en recevant ce siège a le meilleur rapport entre ses élus et se voix. Le système de la plus forte moyenne est favorable aux grands partis. - Le système d’Hondt : ce système est souvent utilisé pour la simple raison qu’il évite le stade de la répartition au quotient et pour les restes. Les suffrages obtenues par chaque listes sont divisés par 1, 2, 3, 4, 5...

Jusqu’à qu’il y est une concurrence des nombres du sièges à pourvoir.

Puis les quotients obtenus sont classéspar ordre décroissant jusqu’au nombre de siège mis en compétition. Il semble utile d’expliquer en quelques mots les scrutins mixtes. C’est un mode de scrutin combinant à la fois un aspect proportionnel et un aspect majoritaire. Ce type de scrutin reste tout de même rare et est beaucoup moins utilisé que les systèmes entièrement majoritaire ou proportionnel. Il existe principalement les systèmes géographiquement mixtes et les systèmes géographiquement homogènes, et les systèmes mixtes à finalité majoritaire. Tout d’abord les systèmes géographiquement mixte peut paraître juste, en effet, il y a un équilibre entre le mode de scrutin majoritaire et proportionnelle permettant ainsi la représentationdes minorités tout en préservant l’effet d’amplification en siège d’une victoire en voix.

Toutefois, comme l’explique Pierre Martin, « ce type de scrutin présente des caractéristiquesdangereuses pour la justice de la composition de l’assemblée ainsi élue ».

En effet, ce type de scrutin permet aux partis dominants dans les zones dépeuplés de monopoliser lareprésentation.

Un scrutin de ce type a été appliqué en France pour l’élection des sénateurs dans le cadre des départements. Les modes de scrutins mixtes géographiquement homogènes peuvent soit allier le scrutin uninominal à la représentation proportionnelle, soit un scrutin majoritaire plurinominal et lareprésentation proportionnelle.

Ce dernier a été utilisé en France lors des élections de 1919 et 1924, le scrutin, se déroulant dans le cadre de départemental, les électeurs avaient autant. »