Vocabulaire: COMMISSION, substantif féminin.
Publié le 16/11/2015
Extrait du document
«
BLAISE CENDRARS, Bourlinguer, 1948, page 180.
B.? Sp?cialement.
1.
Charge temporaire officiellement attribu?e ? quelqu'un.
Ex?cuter, remplir une commission.
Ce garde des
sceaux pr?siderait par commission le parlement de Toulouse (VICTOR HUGO, Le Rhin, 1842, page 98 ).
J'ai
treize pennons sous ma banni?re, et je vous ob?irai quand le roi vous aura donn? commission pour combattre
les r?volt?s (PROSPER M?RIM?E, La Jacquerie, 1828, page 191 ).
? De commission (en parlant d'un document officiel).
Qui atteste le commissionnement de quelqu'un.
Lettre de
commission ou absolument commission?:
? 3....
l'agent tirant un papier de son portefeuille, montra ? son compagnon une commission sign?e du
directeur de la police centrale.
JULES VERNE, Le Tour du monde en quatre-vingts jours, 1873, page 105.
? Par m?tonymie.
a) ARM?E.
Titre ou brevet qui conf?rait un emploi ou un grade militaire.
Commission d'officier.
Le g?n?ral dit ?
Alpy?: ? J'aime beaucoup ce petit Beyle, il est plein d'esprit.
Je d?sire beaucoup qu'il re?oive sa commission
d'aide de camp ? (HENRI BEYLE, DIT STENDHAL, Journal, tome 1, 1801-05, page 7 ).
b) MARINE.
Navire en commission.
B?timent en armement.
Les seuls [vaisseaux] que l'on puisse consid?rer
comme actuellement en ?tat de faire un service de guerre, sont (...) ceux qui sont en commission et en croisi?re
devant Mad?re (FRAN?OIS-REN? DE CHATEAUBRIAND, Correspondance g?n, tome 4, 1789-1824, pages 36-37
).
c) JUSTICE.
Commission rogatoire.
" D?l?gation de pouvoirs donn?e par un juge d'instruction ou une
juridiction p?nale ou civile en vue d'effectuer certaines op?rations " (Dictionnaire juridique, ?conomique et
financier (FRANCIS LEMEUNIER) 1969).
Je suis ici pour d?poser devant le juge d'instruction de Luxembourg,
d?l?gu? par commission rogatoire du parquet bruxellois (VICTOR HUGO, Correspondance, 1871, page 289 ).
2.
DROIT.
Charge qu'une personne (confer commettant) conf?re ? une autre (confer commis, commissionnaire)
d'agir en son nom.
Contrat de commission..
»
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