Exemples de la cooccurrence bis et ter.
Publié le 03/05/2014
Extrait du document
Exemples de la cooccurrence bis et ter. Dans le tableau, les barrières ajoutées sont numérotées bis ou ter. Cet arrêté royal a inséré les articles 18 bis et ter dans l'arrêté royal du 6 juillet 1987. Citations avec bis, adverbe. Ils n'exercent dans ces sociétés aucune des fonctions énumérées au 1° de l'article 885 O bis. Légifrance La fraction du bénéfice provenant d'activités autres que celles visées aux alinéas précédents et au 6° bis est soumise à l'impôt sur les sociétés. Légifrance Les règles relatives à la taxe sur les ventes de métaux précieux, bijoux et objets d'art, de collection et d'antiquité sont fixées par les articles 150 V bis à 150 V sexies du code général des impôts. Légifrance
Liens utiles
- Exemples de la cooccurrence partie orientale.
- Exemples de la cooccurrence à l'échelle planétaire L'un d'entre eux le tance même vertement, comme si on voulait l'impliquer dans une sombre histoire de trafic d'armes à l'échelle planétaire.
- Exemples de la cooccurrence nébuleuse planétaire Les nébuleuses planétaires sont en général des objets de faible brillance, invisibles à l'oeil nu.
- Exemples de la cooccurrence village planétaire Le fossé ne cesse de se creuser entre le monde dont elles témoignent et le village planétaire.
- Exemples de la cooccurrence star planétaire Les télévisions du monde entier en ont fait une star planétaire.