Citations avec consultatif, adjectif C'est ce qui fut décidé par le comité consultatif qui vit la pièce de conviction, et qui voulut bien m'agréer pour rapporteur.

Citations avec consultatif, adjectif C'est ce qui fut décidé par le comité consultatif qui vit la pièce de conviction, et qui voulut bien m'agréer pour rapporteur. Anthelme Brillat-Savarin, Physiologie du goût, Gallica Chaque membre de l'assemblée pourra assister, sans voix délibérative niconsultative, aux discussions des comités. France, Règlement de l'Assemblée nationale, Gallica On lui avait même proposé la présidence du conseil consultatif du Conseil des Arts d'Ottawa. Jean Faucher, Albert Millaire : entretiens, Québec Amérique Tout processus décisionnel ou consultatif peut à la limite se pervertir, car la perversion dépend des personnes, non des processus eux-mêmes. Jean-Jacques Bourque et François Lelord, l'Âme de l'organisation, Québec Amérique Seul le comité d'entreprise, dont le vote est consultatif, a émis un avis défavorable. Le Monde diplomatique.fr Tollé immédiat des oulémas, qui, en représailles, désertent le majlis, forumconsultatif. L'Express.fr Reconnaître au Conseil économique et social un pouvoir consultatif en matière environnementale. Le Monde.fr Les syndicats ne sont pas invités à négocier, et l'avis du comité d'entreprise est uniquement consultatif. L'Express.fr Mais malgré ses faibles moyens et son statut extraparlementaire consultatif, elle mène la lutte avec énergie. Le Courrier.ch Un décret du 8 mars 2008 établit une séparation claire entre les fonctionsconsultatives et contentieuses du Conseil. Le Monde.fr L'exercice a conduit au développement de plusieurs mécanismes consultatifsassociant les Timorais à la gestion du pays. Le Monde diplomatique.fr N'empêche que, l'exercice étant strictement consultatif, les représentants ont déploré que le ministre ne prenne aucune position. Le Devoir.com Appelés à désigner les conseillers de l'Assemblée consultative (Majlis Al-Choura) du sultanat, les Omanais ont voté le 4 octobre 2003. Le Monde diplomatique.fr Mais même dans ce cas, l'entreprise qui réalise de bonne foi une démarcheconsultative court la chance d'en retirer un gain inattendu. Le Devoir.com Mais le Fonds subsiste et continue d'être audité par une commission consultativeinternationale, créée l'an dernier par les Nations-Unies. Libération.fr