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Sciences politique union européenne

Publié le 20/05/2015

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SOLON Guillaume T°ES Dissertation Sciences Sociales et politiques SUJET : En quoi le Parlement Européenne participe t-il a un fonctionnement de la démocratie de l'Union Européenne. Jean Monnet disait : « Nous ne coalisons pas les États, nous rassemblons les hommes ». En effet suite à la Seconde Guerre mondiale, une volonté de paix et de corporation a fait émerger une forme inédite d'union entre les pays de l'ouest. La communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) en 1951, puis la communauté économique européenne (CEE) en 1957, nous avons depuis 1992, l'Union Européenne (UE). L'Union Européenne est l'association volontaire d'États européens, dans les domaines économique et politique, afin d'assurer le maintien de la paix en Europe et de favoriser le progrès économique et social. Dans l'UE, il existe un certain nombre d'institution dont le Parlement Européen qui est une institution dans laquelle siègent les représentants du peuple. Il partage le pouvoir européen avec le Conseil de l'Union Européenne et le Conseil Européen. Dans cette définition, on parle de représentation du peuple c'est une forme de démocratie. Car le peuple est représentés dans une instance d'un niveau internationale. Le parlement européen, la démocratie, mais quel lien ? On peut alors s'interroger, et se demander comment le parlement européenne participe t-il a un fonctionnement de la démocratie de l'Union Européenne. ...

« par les citoyens.

Ces eurodéputées sont élus pour 5ans, ils représente nt donc les citoyens de tout les États membre environs 500 millions .

La France, en 2014 a élu 78 députés.

En effet le nombre de député est important dans le cas de la France, car elle est le deuxième pays état membres le plus peuplé.

Donc l e nombre de siège sont attribué par rapport au nombre d'habitant du pays.

Le P arlement E uropéen désigne son président et son bureau.

L'actuel président du parlement est l'allemand Martin Schulz.

Autour de lui il y a un bureau composé de 14 vices présidents et d'un secrétaire.

Les eurodéputées siègent en groupe politiques transnationaux.

Ils se regroupent non pas par nationalité mais en fonction de leurs opinions pub l iques.

Cependant pour constituer un groupe politique il faut un minimum de 20 députés européens d'au moins six États membres de l'UE.

Le groupe le plus important est le PPE (Groupe du parti populaire européen), c'est groupe plutôt de droite, qui compte 219 sièges en 2014.

Ce fonctionnement montre bien une présence de démocratie au sein même du groupe politique.

Ils peuvent donc travailler ensemble dans des commissions partager leurs idées tout en étant venant de différent pays .

Nous avons vu dans cette première partie, le mode d’élection pour élire les eurodéputées et sa composition qui illustre bien la démocratie et nous avons vu comment le parlement européen fonctionne et qu'il y a une certaine démocratisation .

Nous allons donc voir que le P arlement E uropéen est une instance avec des compétences en faveur des citoyens européen et que s es pouvoir s sont assez important.

L e P arlement E uropéen est une instance avec d es compétences en faveur des citoyens européens, nous verrons alors les compétences du P arlement et nous verrons aussi que le parlement européen est une instance qui contrôle les autres institutions européenne.

Le P arlement E uropéen est avant tout le pouvoir législative, en effet avec le conseil européen, il s examine nt et adopte nt les lois européenne ils assurent donc l’égalité des droits au travers des actes qu'ils doivent voté s .

Le P arlement coopère avec le conseil européen dans de multiples domaines pour examiner et adopter les actes législatifs européennes (agriculture, politique énergétique et environnement, immigration, fonds européens, défense des consommateurs...).

Son approbation est également nécessaire pour l'entrée de nouveau état dans l'union.

Le dernier pays entré dans l'UE, est la Croatie en Juillet 2013, elle est donc le vingt-huitième États membres.

En collaboration avec le Conseil de l'Union européenne, le P arlement adopte le budget annuel de l'UE.

Il est habilité à rejeter globalement le budget ce qui oblige l’établissement d'un nouveau budget, ce fut le cas en 1980 et 1985.

Donc le P arlement E uropéen a un réel regard sur le budget, ainsi le parlement fait de sorte que le budget voté soit en faveur des citoyens européen.

Le Parlement exerce un rôle de contrôle démocratique sur les autres institutions européennes, en effet les 28 commissaires de la commission européenne ne peuvent entrer en fonction sans son accord.

Le traité de Lisbonne d'octobre 2007, appliqué en décembre 200 9 , prévoit que l’élection du président de la commission est faite par le parlement.

D'autres part si les parlementaires désapprouvent la nomination de tel ou tel commissaire, ils ont la possibilité s de rejeter toute la commission.

Le P arlement contrôle les activités de la C ommission E uropéenne, si le P arlement n'est pas d'accord avec la politique mené par la commission, le P arlement à un droit de veto appelé « procédure d'approbation ».

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