COMPTABILITE GENERALE CHAP. 1 : NOTION D'ENTREPRISE ET NORMALISATION DANS l'UEMOA INTRODUCTION : La comptabilité générale est une méthode d'observation d'analyse et de description des opérations par une organisation ou une entreprise donnée. L'entreprise est une organisation qui met en oeuvre (action) les moyens financiers humains et matériels dont elle dispose en vu de produire et d'échanger des biens et services sur un marché. On utilise en général trois critères pour distinguer les entreprises. CRITERES DE DISTINCTION DES ENTREPRISES Le critère de la taille : on utilise souvent le chiffre d'affaire (CA), l'effectif du personnel et l'âge pour mesurer la taille d'une entreprise. Ces critères permettent de distinguer les PME (Petites et Moyennes Entreprises) des grandes entreprises. Le critère d'activité : la nature de l'activité permet de distinguer les entreprises commerciales et les entreprises industrielles. Les entreprises commerciales achètent des biens et services en vu de les revendre en l'état (sans transformation) Exemple : les supermarchés Les entreprises industrielles produisent et commercialisent les biens et services après une transformation des matières premières. Exemple : la CSS, SOBOA Le critère juridique : il permet de distinguer les entreprises individuelles et entreprises commerciales. Une entreprise est dite individuelle s'il appartient une seule personne. Elle n'a ni personnalité juridique ni patrimoine propre distinct de ce du propriétaire ; une entreprise a la firme de société commerciale quand elle est née de l'association de plusieurs personnes. On distingue plusieurs formes de sociétés : Sociétés commerciales Société de personne SARL Société de capitaux SNC SA SARL : Société à Responsabilité Limitée SA : Société Anonymes SNC : Société en Nom Collectif SCS : Sociétés en Commandité Simple Les SNC regroupent des associés qui sont solidairement et indéfiniment responsable des engagements de l'entreprise Les SCS : on a deux types Des commandités qui dirigent l'entreprise et dont la responsabilité est identique à celle des associés des SNC Les commanditaires qui ne participent pas à la gestion et qui ont une responsabilité limitée à leurs apports Les sociétés de capitaux ont essentiellement composées de Sociétés Anonymes (SA sociétés qui émet des actions). Les actionnaires sont ici solidairement et indéfiniment responsables de leurs apports (leur responsabilité se limite seulement à leurs apports). Les sociétés à responsabilité limitée SARL présentent à la fois des caractères des sociétés de personnes et ceux des sociétés de capitaux. HISTOIRE DE LA COMPTABILITE ET NORMALISATION DANS L'UEMOA Histoire de la comptabilité Autrefois devant les difficultés matérielles auxquelles ils étaient confrontés dans leurs transactions, les agents économiques ont imaginé des méthodes permettant de consigner par écrit leurs transactions afin de pouvoir en rendre compte. Alors ils mirent au point plusieurs conventions se rapportant notamment à la manière de transcrire les opérations et à la façon de prouver un consentement à propos d'une chose ou d'un prix. Ainsi naquit la comptabilité en partie simple qui est une forme rudimentaire de comptabilité portant exclusivement sur les opérations de trésorerie (encaissement et décaissement). La prise en considération des comptes de tiers (clients, fournisseurs) a permis d'aboutir à une forme plus évoluée appelé comptabilité en partie double qui a fait l'objet d'une normalisation à partir du XVe siècle (1494). Dans notre sous région, les repères historiques de la normalisation sont : Le plan comptable français de 1947 Le plan comptable français de 1957 Le plan OCAM (Organisation Comptable Africaine et Malgache) de 1970 Les plans comptables sénégalais, ivoiriens etc. La réalisation du système comptable Ouest africain (SYSCOA) en Janvier 1998 fait suite au constant d'une hétérogénéité des plans comptables dans les 8pays membres de l'UEMOA (Sénégal, Guinée-Bissau, Bénin, Côte d'ivoire, Burkina Faso, Niger, Togo et Mali). Ce qui ne favorise pas les comparaisons entre entreprises d'un même secteur ou de secteurs différents. Le SYSCOA vise les principaux objectifs suivants : L'instauration de pratique comptable uniforme dans l'UEMOA afin de disposer de données homogènes sur les entités produisant les biens et services La fiabilité de l'information comptable et financière L'image du patrimoine de la situation financière et du résultat de l'entreprise L'adaptation du modèle comptable des entreprises aux normes internationales afin de faciliter leur accès aux sources de financement externes dans un contexte de mondialisation de l'économie La mise à la disposition des entreprises d'un outil moderne e gestion La pertinence partagée de l'information sur la base des besoins des différents producteurs et utilisateurs de comptes L'alimentation d'une centrale des bilans en information comptable et financière pertinence et sûre pour l'information des entreprises elles mêmes et de leurs partenaires économiques et sociaux ainsi que pour celle de la banque centrale et du système bancaire. Les principes centrales du SYSCOA On distingue 9principaux : Le principe de la prudence : ce principe prône une évaluation raisonnable des évènements et opérations comptables à enregistrer Le principe de la permanence des méthodes : les règles comptables et la structure des comptes doivent rester constantes pour permettre des comparaisons dans le temps et dans le temps Le principe des coûts historiques ou principe du nominalisme ou de la stabilité de l'unité monétaire : le coût historique auquel les entreprises sont tenues de comptabiliser leurs achats de biens et services est le prix payé et non la valeur marchande ou le prix d'utilité économique Principe de l'indépendance des exercices (année): ce principe énonce qu'un résultat doit être déterminé pour chaque exercice. Cela exige toutes les opérations se rapportant à un exercice soit rattachée à l'année elle-même Le principe de la continuité de l'exploitation : ce principe indique que l'entreprise doit continuer à fonctionner après la clôture de son exercice Le principe de la transparence (ou de la régularité ou de la sincérité) : ce principe permet à l'entreprise de donner une présentation fiable, sincère claire et loyale des informations comptables et financières Le principe de l'intangibilité du bilan (résumé) : ce principe stipule que le bilan d'ouverture de l'année n+1 doit correspondre de l'année fermeture Le principe de l'importance significative : tout élément capable d'influencer le jugement que les destinataires des états financières (bilan, compte de résultats etc.) peuvent porter sur le patrimoine, la situation financière et le résultat de l'entreprise doivent être formellement communiqués Le principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence : certaines des applications de ce premier sont retenues par le SYSCOA : Inscriptions à l'actif du bilan du locataire des biens utilisés dans le cadre d'un contrat de crédit bail Inscription à l'actif du bilan des effets de commerce remis à l'escompte non échus ou honorés Inscription dans les charges du personnel, du personnel facturé par d'autres entreprises CHAP.2 : LE BILAN ET LE FONDEMENT DES COMPTES INTRODUCTION : Section 1 : LE BILAN Le bilan permet d'apprécier le patrimoine de l'entreprise en décrivant séparément les éléments actifs et ceux des passifs. Il est un des quatre états financiers que l'entreprise doit obligatoirement établir en fin d'exercice (bilan, compte de résultat, TAFIRE, tableau financier des ressources et emplois, l'état annexé). Mais puisqu'il est également le point de départ de tout comptabilité, il est logique de l'étudier tout au début de ce cour. En effet, le contenu du bilan d'ouverture et toujours précisé dans les formalités de constitution d'une entreprise. C'est au bilan qu'on consacre les premiers et derniers gestes comptables. Dans une première partie nous allons indiquer la composition du bilan avant de décrire dans un autre critère de classement des éléments du bilan. COMPOSITION DU BILAN Le bilan est un document qui présente le patrimoine de l'entreprise à un moment donné. Par définition le patrimoine désigne l'ensemble des biens et créances (emplois) dont dispose l'entreprise ainsi que l'ensemble des ressources qui lui ont permis d'en financer l'acquisition. Les emplois de l'entreprise Ils sont de deux types : les emplois permanents et les emplois temporaires Les emplois permanents Ils constituent l'actif immobilisé. Ce sont des biens durables (terrains, bâtiments, voitures, matériels etc.). Ils sont généralement appelés à rester longtemps dans le patrimoine (plus d'une année) d'où les noms de valeur immobilisée ou actif immobilisé qui sont donnés. Les emplois temporaires Ils sont constitués des biens et des créances qui se transforment et se renouvellent à la cour de l'exercice (l'année) comptable de l'entreprise (stocks, créance, disponibilités) ils sont répartis en actif circulant (stocks et créances, effets de commerce) et en trésorerie actif (banque, caisse, titres de placement, établissements financiers etc.). Les ressources du bilan Elles permettent à l'entreprise d'acquérir les biens et créances dont elle à besoin. Elles sont réparties en deux catégories : les ressources stables et les ressources temporaires. Les ressources stables Elles sont constituées : Des capitaux propres et ressources assimilées parmi lesquelles on peut citer le capital social, les réserves, le rapport à nouveau, le résultat (le capital social désigne les ressources apportées par le ou les propriétaires lors de la constitution de l'entreprise) Des dettes financières et ressources assimilées qui comprennent les emprunts contractés auprès des établissements de crédit (les banques en général), les dettes aux fournisseurs, les dettes sociales, les dettes fiscales etc. Les ressources temporaires Elles regroupent le passif circulant qui désigne les ressources mises à la disposition de l'entreprise de façon temporaire (découvert bancaire et crédit d'escompte, crédit de trésorerie). Dans le langage comptable les ressources correspondent à la partie droite du bilan sont appelées Passif du bilan alors que les emplois correspondent à la partie gauche du bilan appelés Actif du bilan. A ces différents éléments s'ajoute au bas du bilan à l'actif les écarts de conversion correspondant aux pertes probables de change et au passif les écarts relatifs aux gains (positif) probable de change (écart de conversion passif). Le résultat figure au passif du bilan dans la rubrique capitaux propre et ressources assimilées avec signe positif ou négatif selon qu'il s'agit respectivement d'un bénéfice ou d'une perte. Pour établir un bilan, il suffit de ranger dans un tableau les éléments actifs à gauche et ceux passifs à droite en respectant un ordre conventionnel que nous allons étudier à présent. LES CRITERES DE CLASSEMENT DES ELEMENTS DU BILAN A l'actif les éléments sont classés de haut en bas comme suit : Les charges immobilisées (les frais d'établissement, les charges à répartir, les primes de remboursement des obligations Les immobilisations incorporelles (immatérielles) : frais de recherche et développement, fonds commercial, logiciels brevets, les marques Les immobilisations corporelles (matérielles) : terrains, bâtiments, matériels etc. Les avancés et acomptes versés sur immobilisation Les immobilisations financières (titres de participations) Les stocks de marchandises, produits etc. Les créances et emplois assimilés (clients, effet de commerce) La trésorerie active (titres de placement, banque, caisse, chèques postaux) Les écarts de conversion active Au passif l'ordre est le suivant : Le capital Les réserves Le report à nouveau Le résultat de l'entreprise Les autres capitaux propres parmi lesquels on a les subventions d'investissement Les dettes financières et ressources assimilées (emprunts, dettes de crédit bail, dettes financières diverses Le passif circulant (dettes en vers les fournisseurs, dettes fiscales, dettes sociales Trésorerie passif (crédit et découvert bancaire) Ecart de conversion passif Présentation normalisée du bilan ACTIF PASSIF N° Eléments MT N° Eléments MT 201 22 23 24 521 Actif immobilisé Charges immobilisées Frais d'établissement Charges à répartir Prime de remboursement Immobilisations corporelles Frais de recherche et développement Brevets Logiciels Marques Fond commercial Immobilisations corporelles Terrains Bâtiments Matériels Immobilisations financières Titres de participations Prêts Dépôts et cautionnement Actif circulant Stocks Créances clients Titres de placement Banques Caisse Chèques postaux... Ecart de conversion actif X X X X X X X X X X X X X X X X X X X X 16 481 Capitaux propres Capital Réserves Report à nouveau Résultat Subventions d'investissement... Dettes financières Emprunts Dette de crédit-bail Dettes d'exploitation (passif circulant) Fournisseurs Dettes en vers l'Etat Dettes en vers les organismes sociaux Dettes hors exploitations (HAO hors activités ordinaires) Dettes en vers les fournisseurs d'immobilisations Impôts sur les sociétés Trésorerie passif Crédit découvert bancaire Ecart de conversion passif X X X X X X X X X X X X X X Total actif (TA) TA Total passif TP Remarque : On appelle hors activité ordinaire (HAO) l'ensemble des activités qui ne sont liées à l'activité propre de l'entreprise. A sa différence on parle d'activités ordinaires l'ensemble des activités qui sont directement liées à l'entreprise Dans un bilan le total actif doit être égal au total passif La situation nette d'une entreprise présentée par le bilan montre la valeur patrimoniale nette de l'entreprise. C'est la somme des biens de bien de l'entreprise (non comprises les charges immobilisées) moins les dettes externes (dettes à rembourser par l'entreprise). Patrimoine = P Dettes externes = DE Bien = B P = B - DE K = Capital R = Résultat P = K - R Section 2 : FONCTIONNEMENT DES COMPTES Définition et typologie des comptes Définition du compte et de quelques concepts qui lui sont rattachés Le compte est un compte qui enregistre les opérations saisies par la comptabilité de l'entreprise. Il comprend deux parties : Une partie gauche appelée débit (D) qui enregistre les augmentations d'actif mais aussi les diminutions de passif Une partie droite appelée crédit (C) qui enregistre les diminutions d'actif et les diminutions d'actif et les augmentations de passif Voir schéma ci-après D Compte X C Actif Passif Passif Actif NB : Les éléments de l'actif du bilan augmentent au débit et diminuent au crédit Les éléments du passif du bilan augmentent au crédit et diminuent au débit Le solde du compte est égal à la différence entre le total des montants inscrits au débit et le stock des montants inscrits au crédit. Le solde est dit débiteur lorsque le total débit est supérieur au total crédit. Le solde es dit créditeur lorsque le total crédit est supérieur au total débit. Il est dit soldé lorsque le total débit est égal au total crédit (leur différence est nulle). Si le solde est débiteur on l'inscrit à droite Si le solde du compte est créditeur on l'inscrit à gauche Le compte est présenté généralement de trois façons : une forme en T (le plus fréquemment utilisé). Il est appelé compte schématique, une présentation du compte à colonnes séparées, une présentation du compte à colonnes mariées ou jumelées. Compte en T : il se présente de la manière suivante D Compte X C SC si TC ? TD SC si TD ? TC Présentation du compte à colonnes séparées : il se présente de la manière suivante Dates Libellés Montant dates Libellés Montant SC si TC ? TD SC si TD ? TC Total Total Présentation du compte à colonnes mariées ou jumelées : il se présente de la façon suivante : Date Libellés Mouvement Solde D C Solde débiteur ou créditeur Les types de compte Il existe 3 principales catégories de comptes : les comptes de bilan, les comptes de gestion et les comptes de détermination du résultat. Les comptes de bien (classe 1 à 5) : ce sont les comptes qui décrivent le patrimoine de l'entreprise. Ils sont constitués par les comptes d'actif (23 bâtiment, 24 matériel, 22terrain, 31marchandise, 411 client, 521 banque, 571 caisse etc.) et les comptes de passif (10 capital, 11 réserve, 12 report à nouveau, 13 résultat, 16 emprunt, 401 fournisseur etc.). Les comptes indiquent les avoir de l'entreprises et les comptes de passif ses ressources. Les comptes de gestion : ils sont composés de comptes de charges (classe 6 à 8) et de comptes de produit (classe 7 à 8) Remarque : Pour les comptes de classes 8 si le 2e chiffre est impaire, il s'agit d'une charge Si le 2e chiffre est pair il s'agit d'un produit Les comptes de charge regroupent les dépenses effectuées par l'entreprise pour les besoins de son fonctionnement (601 achat de marchandises, 602 achat de matières premières, 61 transporteurs, 62 services extérieurs A et 63 services extérieurs B, 64 impôts et taxes, 65 autres charges, 66 charges de personnel, 67 frais financiers, 605 autres achats, 81 valeur comptable des cessions d'immobilisations, 83 charges HAO. Les comptes de produits enregistrent la valeur de la production ou de la commercialisation réalisés par l'entreprise ainsi que les autres revenus qu'elle tire de son exploitation (701 Vente de marchandises, 702 vente de produits finis, 71 subvention d'exploitation, 75 autres produits, 707 produits accessoires, 706 services vendus, 77 revenus financiers, 82 produits des cessions d'immobilisation, 84 produits HAO etc.). Lorsque les comptes de gestion se rapportent à l'exploitation normale de l'entreprise ils sont appelées comptes de charges ou de produits A.O, si non ils sont appelés HAO Les comptes de détermination du résultat : les soldes significatifs de gestion. Ce sont des comptes qui permettent d'obtenir les soldes significatifs de gestion (marge brute sur marchandises, marges brut sur matière première, valeur ajoutée, excédent brut d'exploitation, résultat d'exploitation, résultat HAO, résultat net FONCTIONNEMENT DES COMPTES Les différentes catégories de compte présentent dans leur fonctionnement des similitudes. Fonctionnement des comptes d'actifs et des comptes des charges Les comptes d'actif et les comptes de charges fonctionnent exactement de la même façon. Toute augmentation de valeur de ces comptes se constate par une inscription du montant à leur débit et toute diminution à leur crédit. Les comptes d'actifs et de charges augmentent au débit et diminuent au crédit. Voir schéma ci-dessous D Compte d'actifs ou de charge C ? ? Fonctionnement des comptes de passifs et des comptes de produits Les deux catégories de comptes fonctionnent ainsi de la même façon. Les comptes de passifs et de produits augmentent au crédit et diminuent au débit. Voir schéma ci-après D Compte de passifs et de produits C ? ? Fonctionnement des comptes de détermination du résultat Les comptes de détermination du résultat reçoivent à leur débit les soldes des comptes de charges et à leur crédit les stocks des comptes de produits. Ainsi leur solde débiteur désigne une perte et leur solde créditeur un bénéfice. La correspondance entre les comptes de bilan (classe 1 à 5) et les comptes de gestion (6à 8) donne n résultat identique c'est-à-dire le résultat calculé en utilisant les comptes de bilan est le même que celui calculé en utilisant les comptes de gestion ou de détermination du résultat. Chèque postaux : 53 Vente à crédit : client Achat de marchandise à crédit : fournisseur Vente de produits finis : 701 Vente de produits : 703 Achat de matières premières : 602 Travaux facturés : 705 Services vendus : 706 Produits accessoires : 707 Caisse : 571 AM : 601 Vente de marchandise : 701 Client : 411 Fournisseur : 401 Charges personnelles : salaire 66 Banque : 521 Vente de produits résiduels : 704 CHAP. 3 : MECANISMES D'ENREGISTREMENT AU GRAND LIVRE JOURNAL L'enregistrement des opérations comptables repose sur quelques paramètres essentiels à savoir le respect du principe double, le choix d'une méthode d'inventaire pour la tenue des comptes de stocks (stock de marchandise, stock de produits finis), le principe du virement dans la détermination des comptes de résultat et le respect éventuel des principes comptables du SYSCOA. L'ENREGISTREMENT EN PARTIE DOUBLE Le principe de la partie double peut être énoncé de la façon suivante : Tout mouvement affectant un élément du patrimoine de l'entreprise se traduit par un mouvement en sens inverse et de même ampleur sur un ou plusieurs autres éléments du même patrimoine. En terme comptable cela veut dire que si un montant est débité dans un compte donné de l'entreprise, ce même montant est crédité dans un autre compte. Le principe de la partie double est donc une règle qui impose une double analyse de chaque opération en vue de déterminer : La ressource permettant la réalisation de l'opération L'emploi qui en est la conséquence (exemple soit une entreprise donné qui achète une camionnette au comptant et règle son fournisseur par chèque bancaire 4500000. L'analyse de cette opération montre une ressource constituée par l'argent tiré de la banque et un emploi en acquisition de biens (la camionnette) deux faits comptables sont donc à distinguer : La diminution de valeur d'un compte actif (banque) L'augmentation de valeur d'un compte d'actif (matériel de transport) L'enregistrement dans les comptes schématiques (T) se fera alors comme suit : D 245 Matériel de transport C D 521 Banque C 4500000 SD 4500000 DC 4500000 4500000 Autres exemples : l'entreprise ABC réalise des opérations à la cour du mois de Janvier n : 01-01 achat de marchandises pour 6000000 dont 1/3 par caisse, le reste par banquier 02-01 emprunt contracté au prés de la SGBS 3000000 déposé en banque 08-01 vente de marchandises au comptant contre espèce 4000000 12-01 achats de matières premières à crédit 1800000 (fournisseur) 15-01 ventes de marchandises à crédit 2000000 (client) 20-01 remboursements d'un emprunt de 1000000 par banque 22-01 achats d'un terrain pour 9000000 par banque 24-01 paiements de salaire pour 1500000 par caisse 28-01 achats d'un mobilier de bureau à crédit 800000 31-01 versement d'espèce en banque 500000 TAF : enregistrer ces opérations dans les comptes schématiques en utilisant le principe de la partie double Solution : Achat d'un bien à crédit (bâtiment, matériel, terrain...) Achat de marchandises à crédit Achat de matières premières à crédit Vente de produits Services vendus Travaux facturé Produits accessoires Vente de produits résiduels Incorporation de réserve au capital 3000000 Diminution du résultat au capital 2500000 D 11 Réserve C D 10 Capital C D 13 Résultat C 3000000 SD 3000000 SC 5500000 3000000 2500000 2500000 SD 2500000 D 601 AM C D 571 Caisse C D 521 Banque C 6000000 SD 6000000 4000000 2000000 1500000 500000 3000000 500000 SC 10500000 4000000 1000000 9000000 D 16 Emprunt C D 701 VM C D 602 AM 1er C 1000000 SC 2000000 3000000 SC 6000000 4000000 2000000 1800000 SD 1800000 D 401 Fournisseur C D 411 Client C D 22 Terrain C SC 3000000 1800000 2000000 SD 2000000 9000000 SD 2000000 D 66 Charge de MP C D 244 MB C D 481 Fournisseur C 1500000 SD 1500000 800000 SD 800000 SC 800000 800000 D 11 Réserve C D 10 Capital C D 13 Résultat C 3000000 SD 3000000 SC 5500000 3000000 2500000 2500000 SD 2500000 6 : numéro commence par (6) : charges 7 : numéro commence par (7) : produits METHODES D'INVENTAIRE DES STOCKS Le suivi de l'évolution des stocks de l'entreprise s'effectue de manière différente selon que le comptable souhaite connaître à tout moment la valeur des stocks ou qu'il s'intéresse simplemen...
